L’UE a adopté un nouveau règlement qui prend effet le 06 juin 2024 sur l’utilisation des siloxanes D4, D5, D6. Dû à leurs nombreuses propriétés utiles, ces substances chimiques sont largement employées notamment dans des produits cosmétiques. Cependant, elles ont des effets néfastes sur la santé et l’environnement. A titre d’exemple, le D4 a été classé comme une substance très toxique pour la vie aquatique et est susceptible d’impacter la fertilité humaine.
L’octaméthylcyclotétrasiloxane (D4), le décaméthylcyclopentasiloxane (D5) et le dodécaméthylcyclohexasiloxane (D6) sont identifiés comme des substances extrêmement préoccupantes, ils tendent à s’accumuler dans les systèmes aquatiques et dans l’atmosphère.
En 2018, l’Europe a restreint la mise sur le marché du D4 et du D5 dans les produits cosmétiques à rincer, tels que les savons, les shampooings et les après-shampooings. Pour réduire davantage les émissions dans l’environnement de ces produits chimiques, un amendement au règlement REACH (enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des produits chimiques) a été adopté le 16 mai 2024 : le règlement (UE) 2024/1328.
Nouvelles restrictions d’utilisation
En plus du D4 et D5, le D6 est également concerné par ce nouveau règlement de la Commission. Ces trois siloxanes seront limités à une concentration inférieure à 0,1% en poids du produit, autant dans les produits cosmétiques à rincer que dans les cosmétiques sans rinçage, par exemple : les crèmes, les fonds de teint et les lotions pour le corps.
D’autres produits de consommation et professionnels sont visés : solvant pour le nettoyage à sec des textiles, du cuir et de la fourrure, médicaments et dispositifs médicaux, médicaments vétérinaires.
Les restrictions seront applicables à partir du 06 juin 2026, avec toutefois des périodes de transition plus longues pour certains usages :
6 juin 2027 : Produits cosmétiques sans rinçage.
6 juin 2031 : Dispositifs médicaux, médicaments et produits vétérinaires.
6 juin 2034 : Utilisation du D5 comme solvant pour le nettoyage à sec des textiles, du cuir et de la fourrure.
Les dérogations
Des dérogations à la restriction sans limitation dans le temps sont néanmoins autorisées pour la mise sur le marché de ces siloxanes pour la plupart des utilisations industrielles, ainsi que pour certaines utilisations professionnelles (dispositifs pour le traitement et le soin des cicatrices et des plaies, le nettoyage ou la restauration d’œuvres d’art et d’antiquités, dans le cadre de recherches et de développement, …).
En outre, certains produits de consommation à base de silicone contenant des résidus de D4, D5, D6 pourront encore être placés sur le marché.
Plus d’infos : https://www.health.belgium.be/fr/siloxanes
