Démantèlement d’une Fraude à la Zone de Basses Émissions de Bruxelles
Une fraude à la LEZ démantelée à Bruxelles
Frauder les zones de basses émissions ? Apparemment, c’est possible et ça s’est même produit à Bruxelles. La supercherie a été découverte par un centre de contrôle technique.
Découverte et Enquête
L’information a été révélée par la RTBF : une fraude à la zone de basses émissions à Bruxelles (LEZ) a été démantelée et cela a été confirmé par le cabinet de la ministre de la Mobilité bruxelloise, Elke Van den Brandt (Groen). Et le plus surprenant, c’est que ce dispositif de fraude était en place depuis plusieurs années !
C’est une société de contrôle technique privée qui a découvert la supercherie et qui a immédiatement porté plainte. Le parquet de Bruxelles a dès lors ouvert une enquête.
Mécanisme de Fraude et Conséquences
Le dispositif de fraude fonctionnait comme suit : lorsqu’un véhicule mis en vente ne satisfaisait pas à la norme en vigueur – donc que celle-ci était trop ancienne pour être acceptée dans la LEZ –, le contrôleur à l’origine de la fraude modifiait la norme Euro renseignée directement dans le système informatique de façon à tromper les caméras ANPR et donc les dispositifs de surveillance et ce sur du très long terme.
La supercherie a été découverte suite à une dénonciation d’un des collègues du fraudeur qui travaillait main dans la main avec le vendeur en question. Selon les premières informations, la fraude se serait étalée sur 2 à 3 ans ce qui porte à croire qu’un grand nombre de véhicules sont concernés. Apparemment, le fraudeur a eu conscience du fait qu’il était grillé, car il a démissionné avant d’être licencié.
Répercussions et Retrouvailles des Véhicules
Mais comment retrouver les véhicules dont la norme Euro a été falsifiée ? Apparemment, ce serait possible étant donné qu’il s’agit du fait d’un seul homme. Il suffit donc d’éplucher la liste des véhicules passés entre ses mains. Les propriétaires qui ont acquis ces véhicules risquent donc d’avoir bientôt une très mauvaise surprise. Car ils ne seront pas indemnisés.”